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Marques déposées par la société DUMOUTIER
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DOMAINE DU COLOMBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COLOMBIER
S.C.E.A. DUMOUTIER, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
97700678
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU COLOMBIER

Déposée le 22 octobre 1997 par la société DUMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société DUMOUTIER domicilié(e) DOMAINE DE L'OLIVETTE, LE CASTELLET, 83330 LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque DOMAINE DU COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COLOMBIER est expirée depuis le 22 octobre 2007.

DUMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Terres de Provence , DOMAINE DE L'OLIVETTE , Lumières de Provence


S.C.E.A. DUMOUTIER, Société Civile d'Exploitation Agricole - DOMAINE DE L'OLIVETTE, LE CASTELLET, 83330 LE BEAUSSET - France


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vin d'appellation d'origine Bandol, provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU COLOMBIER".